Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELINE
Société dite: JEUX FERNAND NATHAN CIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1696128
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001

Présentation de la marque MODELINE

Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JEUX FERNAND NATHAN CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEUX FERNAND NATHAN CIE domicilié(e) Orsud - 3/5, avenue Gallieni, 94250 GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P - France.

La marque MODELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELINE est expirée depuis le 30 septembre 2001.

JEUX FERNAND NATHAN CIE a également déposé les autres marques suivantes : DESSINONS ET EFFACONS , 20 SUR 20 , ORDI CHIFFRES ET FORMES , ORDI LETTRES


Société dite: JEUX FERNAND NATHAN CIE (société anonyme) - Orsud - 3/5, avenue Gallieni, 94250 GENTILLY - France


Lerner Brullé S.C.P - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Substances, préparations et pâtes pour modelage.Jeux et jouets. Jeux éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].